Mentions Légales

La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent.

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Article 1 – Mentions légales

Le site http://kbykusmi.kusmitea.com (ci-après le « Blog ») est édité par ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée au capital de 10 000 000 €, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 350 283 057 et dont le siège est situé 32/34 rue Marbeuf 75008 Paris.

Numéro de téléphone : 01 58 71 54 81

Directeur de la publication : Sylvain OREBI

Conception et réalisation : STUDIO 92

Contact : communication_kusmi@orientis.fr

L’hébergement de ce Blog est réalisé par Orientis Gourmet, SAS au capital de 10 000 000 €, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 350 283 057 et dont le siège social est situé au 32-34 rue Marbeuf 75008 Paris.

Article 2 – Contenu du Blog

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Blog et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Blog sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur et/ou des contributeurs du Blog. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Article 3 – Gestion du Blog

Pour la bonne gestion du Blog, l’éditeur pourra à tout moment :

–  suspendre, interrompre ou de limiter l’accès à tout ou partie du Blog, réserver l’accès au Blog, ou à certaines parties du Blog, à une catégorie déterminée d’internautes ;

–  supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;

–  suspendre le Blog afin de procéder à des mises à jour.


 

Article 4 – Responsabilités

La responsabilité d’ORIENTIS GOURMET ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au Blog ou à une de ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au Blog que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs le seul responsable des sites et données que vous consultez.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

–  du fait de l’usage du Blog ou de tout service accessible via Internet ;

–  du fait de votre non-respect des présentes conditions générales d’utilisation.

L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du Blog et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

Article 5 – Liens hypertextes

Vous admettez expressément utiliser le Blog à vos propres risques et responsabilité exclusive.

Le Blog peut inclure des liens vers d’autres sites web ou d’autres sources internet. Dans la mesure où la société ORIENTIS GOURMET ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, elle ne saurait être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De surcroit, ORIENTIS GOURMET ne pourra être tenue responsable des dommages ou pertes avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance aux contenus, biens ou services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Article 6 – Collecte de données

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le Blog sont principalement utilisées par l’éditeur pour la gestion des relations avec vous. Elles sont enregistrées dans le fichier de clients de l’éditeur, et le fichier ainsi élaboré à partir de données à caractère personnel est déclaré auprès de la CNIL.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification et de suppression des informations qui vous concernent, à exercer à tout moment auprès de l’éditeur soit directement sur le Blog à la rubrique « Contactez-nous », soit par courrier postal à l’adresse suivante : 32/34 rue Marbeuf 75008 Paris, soit par courriel à l’adresse suivante : communication_kusmi@orientis.fr

Pour des raisons de sécurité et éviter toute demande frauduleuse, cette demande devra être accompagnée d’un justificatif d’identité. Après traitement de la demande, ce justificatif sera détruit.

Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à l’éditeur par contrat pour l’exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion de votre compte et sans que vous ayez à donner votre autorisation. En cas d’infraction avérée à des dispositions légales ou réglementaires, ces informations pourront faire l’objet d’une communication sur demande expresse et motivée des autorités judiciaires.

Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du Blog, l’éditeur indiquera ce caractère obligatoire au moment de la saisie des données.

Article 7 – Balises Web

Certaines pages web du Blog peuvent contenir des balises web qui permettent de compter le nombre de visiteurs sur le Blog et/ou de fournir à ORIENTIS GOURMET un certain nombre d’indicateurs.

Ces balises web peuvent être utilisées avec certains de nos partenaires, notamment afin de mesurer et améliorer l’efficacité du Blog.

En tout état de cause, les renseignements obtenus via ces balises sont strictement anonymes et permettent simplement de rassembler des statistiques sur la fréquentation de certaines pages du Blog, et ce afin de mieux servir les visiteurs de notre Blog.

Article 8 – Cookies / témoins de connexion

Les témoins servent à faciliter la navigation sur le Blog et à rationaliser les procédures d’enregistrement ou de mesure d’audience. Les témoins sont des fichiers texte placés sur le disque dur de votre ordinateur par un serveur de page web. Votre ordinateur est sans doute configuré pour accepter les témoins. Vous pouvez cependant modifier ce paramètre pour qu’il les refuse et ORIENTIS GOURMET vous suggère de le faire si l’utilisation des témoins vous inquiète.

Lorsque vous visitez le Blog, pour chercher, lire ou télécharger des informations, ORIENTIS GOURMET recueille et conserve certains « renseignements visiteur » vous concernant tels le nom du domaine et de l’ordinateur hôte à partir desquels vous allez sur Internet, l’adresse du protocole internet (IP) de celui-ci, la date et l’heure de navigation sur le Blog et les URL à partir desquels vous êtes passés pour arriver sur le Blog. ORIENTIS GOURMET utilise cette dernière information pour analyser et mesurer la fréquentation du Blog afin d’aider à le rendre plus utile. ORIENTIS GOURMET détruit cette information après un certain temps. Si vous ne voulez pas qu’ORIENTIS GOURMET recueille ce type d’information, merci de ne pas naviguer sur le Blog.

Article 9 – Loi applicable

Les présentes conditions d’utilisation du Blog sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux de Paris, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.